Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à l’ancien PLU, qui s’applique uniquement aux demandes d’urbanismes acceptées avant le 18 juillet 2020.

Pour toutes les nouvelles demandes d’urbanisme à partir du 18 juillet 2020, c’est le PLUIH qui s’applique (voir l’onglet « PLUIH »).

Documents graphiques

Plan de zonage

Document graphique annexe

Autres documents

Rapport de présentation

Projet d’aménagement et de développement durable

Orientations d’aménagement et de programmation

Reglement

Servitudes

Liste des servitudes

Plan des servitudes

Annexes sanitaires

Volet eau potable

Volet eaux pluviales – diagnostic

Volet eaux pluviales – réglement

Volet eaux pluviales – propositions de travaux

Volet eaux usées

Notice assainissement

Prescriptions d’isolement acoustique

Plan porté à connaissance

Prescriptions d’isolement acoustique