Documents du PLU

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à l’ancien PLU, qui s’applique uniquement aux demandes d’urbanismes acceptées avant le 18 juillet 2020.

Pour toutes les demandes d’urbanisme à partir du 18 juillet 2020, c’est le PLUIH qui s’applique (voir l’onglet "PLUIH").

Documents graphiques

Plan de zonage
Document graphique annexe

Autres documents

Rapport de présentation
Projet d’aménagement et de développement durable
Orientations d’aménagement et de programmation
Reglement

Servitudes

Liste des servitudes
Plan des servitudes

Annexes sanitaires

Volet eau potable
Volet eaux pluviales - diagnostic
Volet eaux pluviales - réglement
Volet eaux pluviales - propositions de travaux
Volet eaux usées
Notice assainissement

Prescriptions d’isolement acoustique

Plan porté à connaissance
Prescriptions d’isolement acoustique